NOTRE MONARQUE

Le monarque

Le Roi, alors prince de Galles, prononce un discours au Cercle cérémonial à Yellowknife, aux Territoires du Nord-Ouest, le 19 mai 2022.

Le Canada est une monarchie constitutionnelle. Depuis 1534, année au cours de laquelle le roi de France a revendiqué ce qui est aujourd'hui le Canada, l'histoire de notre pays a été marquée par le règne ininterrompu de monarques, français ou britanniques, qui ont eu une profonde influence sur le développement de notre pays.

La Reine Elizabeth II a été la première souveraine du Canada à être proclamée séparément Reine du Canada en 1953, lorsqu'une loi canadienne, la Loi sur les titres royaux, lui a officiellement conféré le titre de « Reine du Canada ». Cette proclamation a réaffirmé que le rôle du monarque au Canada était indépendant du rôle du monarque au Royaume-Uni et dans les autres royaumes du Commonwealth.

À titre de monarque constitutionnel, Sa Majesté le roi Charles III ne « règne » pas sur le pays, mais il fait tout de même partie de notre système gouvernemental et de notre identité à titre de chef de l'État canadien.

Le rôle du Roi

À titre d'incarnation de la Couronne, le rôle de Sa Majesté est d'unir les Canadiennes et les Canadiens et d'inspirer un sentiment collectif d'appartenance à notre pays.

Lors de sa déclaration au conseil d'accession le 10 septembre 2022, Sa Majesté le roi Charles III a dit :

Je suis profondément conscient de ce grand héritage, des devoirs et des lourdes responsabilités de la souveraineté, qui me sont désormais transmis. En assumant ces responsabilités, je m'efforcerai de suivre l'exemple inspirant qui m'a été donné dans la défense du gouvernement constitutionnel et de rechercher la paix, l'harmonie et la prospérité des peuples […] des royaumes et territoires du Commonwealth dans le monde entier.

Les personnes nouvellement arrivées au Canada, les membres du Parlement fédéral, des législatures provinciales et territoriales, les militaires et les policiers et policières prêtent toutes et tous serment de fidélité au Roi.

Nous ne prêtons pas allégeance à un document (constitution) ou à une entité politique. Nous prêtons plutôt allégeance à une personne qui incarne tous ces éléments ainsi que nos valeurs collectives.

Un rôle constitutionnel concret

Au-delà du symbole, le Roi exerce des fonctions constitutionnelles bien réelles, bien que la plupart s'exercent aujourd'hui par convention, sur avis du gouvernement élu :

• La sanction royale — aucun projet de loi ne devient loi au Canada sans la sanction royale, accordée au nom du Roi par le gouverneur général ou son représentant. Cette étape, bien que largement cérémoniale de nos jours, demeure une garantie constitutionnelle que le pouvoir législatif s'exerce dans le respect des institutions établies.
• La nomination du gouverneur général — c'est le Roi qui, sur recommandation du premier ministre, nomme le gouverneur général du Canada et les lieutenants-gouverneurs provinciaux, assurant ainsi un lien direct entre la Couronne et chacune des provinces.
• La continuité de l'État — contrairement à un président élu dont le mandat est limité dans le temps, le Roi assure une continuité institutionnelle qui traverse les élections, les changements de gouvernement et les crises politiques. L'État canadien, à travers la Couronne, ne connaît jamais de vide de légitimité.

Un symbole au-dessus de la mêlée politique

Le Roi n'appartient à aucun parti et ne prend jamais position sur les enjeux politiques du jour. Ce rôle strictement non partisan est précisément ce qui lui permet d'incarner l'État canadien dans son ensemble, plutôt qu'un gouvernement, une idéologie ou une majorité passagère. Alors que les premiers ministres et les députés représentent une partie de la population qui les a élus, le Roi représente l'ensemble des Canadiens, sans exception et sans distinction politique.

C'est cette neutralité qui permet à la Couronne d'agir comme filet de sécurité constitutionnel en cas d'impasse politique, et qui fait du serment prêté au Roi — plutôt qu'à un parti ou à un chef politique — un engagement envers l'État lui-même et envers l'ensemble de la population qu'il représente.